Le Plan Local d'Urbanisme - PLU
Retrouvez l'ensemble des documents du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 15 septembre 2017.
Les zones 1AU, A et N, ont été modifiées par la modification simplifiée n°1.
Modification simplifiée n°1 approuvé le 10 mai 2019 :
Modification simplifiée PLU-Pièce n1
Modification_simplifiée_PLU_-_Pièce_n2_-_Extraits_de_règlement
Modification_simplifiée_PLU_-_Pièce_n3_-_Orientations_dAménagement_et_de_Programmation
Permanence du Conseil architectural
Monsieur Hamza KERAR, architecte du CAUE Vaucluse reçoit sur rendez-vous à prendre auprès du secrétariat de mairie.
Il est vivement conseillé de lui présenter votre projet pour avis (déclaration préalable ou demande de permis de construire) avant de le déposer en mairie.
Vous pouvez consulter la réglementation et télécharger les formulaires de demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux sur le site du service public : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N319.xhtml
Les Cerfas urbanisme
Demande de Certificat d'Urbanisme
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Déclaration d'ouverture de chantier
Déclaration Préalable - Installations et Aménagements non soumis à permis d'aménager
Déclaration Préalable - Constructions et Travaux non soumis à permis de construire
Demande de modification d'une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation
Demande de Permis de Construire comprenant ou non des démolitions
Demande de Permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
Demande de Transfert d'une autorisation délivrée en cours de validité
ENQUÊTE PUBLIQUE PPA 84
Vous trouverez ci-dessous le site des 3 préfectures où le dossier d'enquête publique est mis en ligne :
L'air - Environnement, risques naturels et technologiques - Actions de l'État - Les services de l'État dans les Bouches-du-Rhône
Enquête publique - Plan de protection de l'atmosphère de Vaucluse - Procé dures en cours - Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement - Environnement - Actions de l'État - Les services de l'État dans le Gard
PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE DE VAUCLUSE - ENQUETES PUBLIQUES - Enquêtes publiques - Publications - Les services de l'État en Vaucluse
ainsi que le lien vers le registre numérique où il sera possible de contribuer :
Registre Numérique Enquête publique relative au projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de Vaucluse
et le site de la DREAL où tous les documents sont consultables :
Projet de PPA84 - Objectif 2030 (dossier EP) | DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Enquête Publique du PPA84 (arrêté et avis) | DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
